Le site internet soeurs-studio.com est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet. Il permet de proposer à la vente les collections proposées par Soeurs Studio à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site.
L’accès et l’utilisation du site internet sont soumis au respect des Conditions Générales de Vente, de la Politique de confidentialité et des présentes Mentions Légales.

EDITEUR

L’éditeur du site internet soeurs-studio.com est la société par actions simplifiée XXX au capital de 2 020 800 euros, dont le siège social est situé au 52 rue du Faubourg Poissonnière, 75010 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 309 706 992. Numéro de TVA Intracommunautaire : FR86309706992.

Téléphone : +33 1 42 33 19 19
Adresse email : bonjour@soeurs-studio.com

OPERATEUR

DIGITAAAL | Agence web

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Le directeur de publication du site internet soeurs-studio.com est Madame Rachel Latfallah.

HEBERGEUR

Le site est hébergé sur : OVH Inc. domiciliée au 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, au Canada , joignable au 1-888-746-7439.

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source WordPress.

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site soeurs-studio.com

LIENS

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites internet ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où Soeurs Studio ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Soeurs Studion peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Soeurs Studio ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

DROIT DE PROPRIETE :

Le Site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Soeurs Studio, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que l’interface qui vous est fournie par Soeurs Studio à cet effet

II – Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site Web implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Web sont donc invités à les consulter de manière régulière.

1. Accès au site

L’accès à l’URL https://soeurs-studio.com est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge des utilisateurs, selon les modalités fixées par leurs fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication. En utilisant ce site Web, les utilisateurs acceptent de se conformer aux présentes.

Le site Web est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Soeurs Studio qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Il est rappelé :

Que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser son bon fonctionnement ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient constituent des délits passibles de sanctions pénales (Code pénal article 323-1 et suivants).
Que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau internet et qu’il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination des virus circulant sur internet.

2. Contenus et liens

Soeurs Studio s’efforce de présenter des informations actualisées sur son site Web. Pour autant, Soeurs Studio ne fait aucune déclaration ni ne consent aucune garantie ou engagement quant à l’exactitude, l’actualité ou l’exhaustivité des informations fournies.

Les contenus figurant sur ce site Web sont uniquement fournis à des fins d’information générale. Bien qu’Soeurs Studio veille à ce que toutes les informations présentées sur ce site soient actualisées et exactes, des erreurs peuvent apparaître. Ce site Web n’est pas nécessairement mis à jour quotidiennement et certaines informations peuvent avoir été infirmées depuis leur publication initiale. Avant d’entreprendre toute action sur la base d’informations trouvées sur ce site Web, l’utilisateur doit vérifier auprès d’une autre source tout élément jouant un rôle déterminant dans sa décision.

L’utilisateur peut adresser ses questions et commentaires et signaler tout contenu jugé inexact (accompagnés dans ce cas de l’URL de la page commentée et d’une copie de son contenu) par mél à : bonjour@soeurs-studio.com

3. Droits d’auteur

Le fait que ce site Web soit librement accessible ne signifie pas que Soeurs Studio renonce à ses droits ni aux droits des tiers attachés aux contenus figurant sur ce site. Les contenus disponibles sur ce site Web sont la propriété de Soeurs Studio ou de ses concédants et sont protégés par des droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle.

Les utilisateurs sont autorisés à afficher et imprimer les informations obtenues sur ce site Web dans le cadre d’une utilisation personnelle. Ils peuvent également librement encourager d’autres personnes à accéder aux informations disponibles sur ce site Web et leur indiquer comment les trouver. Seul l’accès à l’espace stagiaire est réservé aux seuls participants des formations. Les logins et mots de passe ne doivent pas être communiqués à des tiers.

Pour tout autre utilisation, il est nécessaire d’avoir au préalable obtenu l’accord écrit de Soeurs Studio – 2, rue Jean Baptiste Carreau, 64000 Pau. Aucun contenu de ce site Web ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris et notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre sans l’autorisation écrite préalable de Soeurs Studio ou du propriétaire tiers du contenu. L’utilisation non autorisée d’un contenu de ce site peut constituer une violation des lois relatives aux droits d’auteur, aux réglementations relatives à la confidentialité et à la publicité et aux lois et réglementations régissant les communications ainsi que toutes autres lois nationales et locales.

1. Limite de responsabilités

Soeurs Studio décline toute responsabilité en cas de dommages et intérêts ou dommages découlant de l’utilisation de toute information fournie sur le site Web ou de tout accès (ou impossibilité d’accès) à son site Web.

Ce site Web peut fournir à des fins de commodité des liens ou des références à d’autres sites non contrôlés par Soeurs Studio. En conséquence, Soeurs Studio décline toute responsabilité quant aux contenus de ces autres sites et ne saurait être tenue responsable de tous dommages-intérêts ou dommages découlant de l’utilisation ou recours à de tels contenus ni de l’accès ou de l’impossibilité d’accès à ces sites.

2.Utilisation de cookies

Des cookies sont utilisés sur le site Web de Soeurs Studio.

Pour plus d’informations, politique de gestion des cookies de Soeurs Studio, en cliquant ici

3. Gestion des données personnelles

En application des dispositions légales et réglementaires en vigueur relatives à la protection des données à caractère personnel, Soeurs Studio s’engage à respecter et à protéger la vie privée et les données personnelles des utilisateurs.

Pour plus d’informations, politique sur la protection des données personnelles de Soeurs Studio, en cliquant ici.

Le site Web de Soeurs Studio a été déclaré à la CNIL sous le n°XXXX.

4. Conditions générales de ventes

Tout achat auprès de Soeurs Studio implique l’adhésion entière et sans réserve à ses conditions générales de ventes.

5. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Web de Soeurs Studio est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Pau.